Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
PRODUCTEUR LOCAL TLC
THOMAS JACKY
Numéro de dépôt :
3635743
Date de dépôt :
10/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque PRODUCTEUR LOCAL TLC
Déposée le 10 mars 2009 par la société THOMAS JACKY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRODUCTEUR LOCAL TLC »
Le déposant est la société THOMAS JACKY domicilié(e) Domicile ; LA GRAND'MAISON,49330 CONTIGNÉ - 49330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 619 360 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TLC THOMAS domicilié(e) LA GRAND' MAISON,49330 CONTIGNÉ - 49330 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THOMAS JACKY - Domicile ; LA GRAND'MAISON,49330 CONTIGNÉ - 49330 - France - SIREN 431619360
TLC THOMAS - LA GRAND' MAISON,49330 CONTIGNÉ - 49330 - France
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Inscription le 25 juin 2009 - Retrait total n°500588 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-25
Viande, poisson, volaille, gibier. Café, cacao, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Produits agricoles, horticoles, et forestiers ni préparés, ni transformés. Bières ; eaux minérales et gazeuses. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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